Actualité
BELEM en escale à Marseille
BELEM, trois-mâts barque emblématique du patrimoine maritime français, est immatriculé au RIF. Le guichet unique lui rend visite durant son escale Marseillaise.
4 septembre 2016
Antibes Celebrates Yachting
Brokerage, networking, B2B et B2Capt's, séminaires forum de l'emploi et animation
24 avril 2015
Alain Vidalies est nommé secrétaire d’État en charge des transports, de la mer et de la pêche
Mardi 26 août, Alain Vidalies est nommé secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, en charge des transports, de la mer et de la pêche.
26 août 2014
Analyse de la conjoncture économique du transport - 2ème semestre 2013
Cette note est établie semestriellement par la Mission de la Flotte de commerce à la Direction des Affaires maritimes. En savoir plus
14 avril 2014
Journée mondiale de la mer 2014
Pour sa prochaine édition, le 30 septembre 2014, le thème retenu par l'OMI sera « Conventions de l'OMI : application efficace ». L'OMI veut ainsi rappeler que, depuis 2002, elle a fait de la sûreté maritime l'une de ses priorités, et que de nombreux efforts restent à fournir pour que soient effectifs un certain nombre de textes adoptés à l'OMI, qui attendent (...)
19 mars 2014
Antoine Matthys à la tête du guichet unique du RIF
Antoine Matthys, 39 ans, est depuis le 1er février à la tête du guichet unique du Registre international français. Il remplace Amélie Chardin, en poste depuis 4 ans et devenue l'année dernière secrétaire générale de la Direction interrégionale Méditerranée des Affaires maritimes. Ce Dunkerquois passé par l'Hydro de Marseille a navigué jusqu'en 2010, terminant sa (...)
24 février 2014
Analyse de la conjoncture économique du transport maritime - 1er semestre 2013
Cette note est établie semestriellement par la Mission de la Flotte de commerce à la Direction des Affaires maritimes. En savoir plus
13 septembre 2013
Les contrats charter assujettis à la TVA à compter du 15 juillet 2013</p>" >⚠️ <P style="color: rgb(255, 0, 0);">Les contrats charter assujettis à la TVA à compter du 15 juillet 2013</p>
Fin 2010, la Cour de justice de l'Union européenne rendait l'arrêt Bacino précisant que "l'exonération de TVA ne s'applique pas aux prestations de services consistant à mettre un bateau, contre rémunération, avec équipage, à la disposition de personnes physiques à des fins de voyages d'agrément en haute mer". Suite à cette décision, la Commission européenne a (...)
27 juin 2013