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Équipage
Fiscalité
Navires de transport et de services maritimes (shipping)
- Etapes d’une entrée en flotte
- Technique et sécurité du navire
- Gérer l’équipage d’un navire au RIF
- Déclaration préalable à l’embauche
- Avant le premier embarquement
- Déclaration sociale nominative (DSN)
- Liste d’équipage
- Dérogation aux conditions de qualification
- Reconnaissance des titres professionnels maritimes
- Vérification du niveau des connaissances requis pour les fonctions de capitaine et son suppléant
- Formation professionnelle maritime et la délivrance des titres
- Registre des plaintes et réclamations
- Recours à un SPRPGM étranger
- Soutien à la flotte de commerce
- Suivi du navire au RIF
- Autres démarches
- English forms
Navires de plaisance à utilisation commerciale (yachting)
- Étapes d’une entrée en flotte
- Technique et sécurité du yacht
- Gérer l’équipage d’un yacht au RIF
- Déclaration préalable à l’embauche (DPAE)
- Avant le premier embarquement
- Déclaration sociale nominative (DSN)
- Liste d’équipage
- Dérogation aux conditions de qualification
- Reconnaissance des titres professionnels maritimes
- Vérification du niveau des connaissances requis pour le capitaine et son suppléant
- Formation professionnelle maritime et la délivrance des titres
- Plaintes et réclamations
- Recours à un SPRPGM étranger
- Suivi du yacht au RIF
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