Longueurs du yacht

Les navires de grande plaisance (ou yachts) à utilisation commerciale éligibles au RIF sont ceux dont la longueur de coque (LH) est égale ou supérieure à 15 mètres.

Longueur de coque

Pour mémoire, la longueur de coque (LH) correspond à la mesure de la longueur du navire conformément à la norme EN ISO 8666 :

"La LH doit être mesurée conformément à la figure ci-dessus, un des plans touchant la partie la plus avancée du bateau, l’autre touchant la partie la plus reculée. Cette longueur inclut toutes les parties structurelles et celles faisant partie intégrante du bateau, telles que ls avants et arrières en bois, plastique ou métal, les pavois et joints pont/coque. Cette longueur exclut les parties amovibles qui peuvent être détachées de façon non destructive, sans affecter l’intégrité structurelle du bateau (e.g : espars, bouts-dehors, balcons, ferrures d’étraves, gouvernails, chaises de moteur hors-bord, embases de propulsion, plateformes de plongée et de remontée à bord, listons et bourrelets de défense. Cette longueur comprend aussi les parties détachables de la coque qui agissent comme support hydrostatique ou hydrodynamique lorsque le bateau est au repos ou en route."

Longueur de référence

La longueur de référence (LR) est égale à 96 % de la longueur totale à la
flottaison, située à une distance de la ligne de quille égale à 85 % du creux minimal
ou à la distance entre la face avant de l’étrave et l’axe de la mèche du gouvernail à
cette flottaison si cette valeur est supérieure. Dans le cas des navires conçus avec une quille inclinée, la flottaison à laquelle la longueur est mesurée doit être parallèle à la flottaison en charge prévue.

Pourquoi la LR est importante ? Elle détermine si le yacht est soumis ou non à l’obligation de classe au registre d’une société de classification habilitée (SCH). Conformément à l’article 42-5 du décret n°84-810 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires :

  • "tout navire neuf ou acquis à l’étranger de longueur de référence égale ou supérieure à 24 mètres, […] quelles que soient leurs caractéristiques, à l’exception des navires de plaisance à usage personnel, des navires à voile historiques, des navires de compétition et des navires expérimentaux, doivent posséder la première cote d’une société de classification habilitée correspondant à son exploitation.
  • Ce navire doit demeurer conforme aux conditions d’attribution de cette première cote.
  • Un arrêté du ministre chargé de la mer définit, pour chaque type de navire, les domaines minimaux couverts par la classification dite " première cote ”."

Ainsi, les yachts d’une LR égale ou supérieure à 24 mètres doivent figurer au registre d’une société de classification habilitée (SCH).

Récapitulatif des longueurs d’un yacht

L’’ : longueur de référence (LR) qui détermine si le yacht est soumis à l’obligation de classe ou non ;
L’ : longueur entre les perpendiculaires avant et arrière correspondant au creux minimal (à partir duquel est mesurée la LR) ;
Lh : longueur de coque (LH) qui détermine si le yacht est éligible à l’enregistrement au RIF ou non, le référentiel d’instruction du dossier (division 241 ou 242) et la commission compétente pour l’instruction (CRS ou CCS).

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